Mentions Légales
ÉDITION & PROPRIÉTÉ
Propriété et Édition : Le service ITYLOS est une initiative indépendante créée, développée et éditée par Mehdi Kachouri. Ce projet est né d’une volonté de restaurer la souveraineté numérique individuelle par le biais de technologies de pointe accessibles à tous.
HÉBERGEMENT SOUVERAIN
Hébergement Souverain : Les serveurs d’ITYLOS sont physiquement situés en Suisse, garantissant une protection optimale sous la juridiction helvétique. Prestataire : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.
Propriété Intellectuelle
L'interface utilisateur, la marque ITYLOS, ainsi que les concepts visuels (notamment la métaphore du papillon et les éléments graphiques) sont protégés au titre du droit d’auteur. Le code source, bien qu’auditable dans une démarche de transparence, reste la propriété de son auteur sauf mention contraire explicite.
PROTECTION DES DONNÉES (DPO)
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CADRE JURIDIQUE & COMPÉTENCE
Droit applicable et Juridiction : Le présent service est régi exclusivement par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du Canton de Genève sont seuls compétents.
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